Dernière mise à jour: mars 2021

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Attention: en cas de divergence éventuelle entre la version anglaise des conditions générales de vente et la version française, c'est le texte original français qui fait foi.

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1.Domaine d'application

Les conditions générales de vente (les "CGV") s'appliquent à tous les actes juridiques conclus sur la boutique en ligne www.atableinabox.com (la "Boutique en ligne"). La Boutique en ligne est gérée par la société en nom collectif A Table in a Box SNC, Rue Adrien-Lachenal 22, 1207 Genève, Suisse (CHE-443.995.357) ("A Table in a Box").

A Table in a Box se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. La version des CGV en vigueur au moment de la commande est déterminante et ne peut pas être modifiée unilatéralement pour cette commande. Vos conditions qui sont en contradiction avec ou qui dérogent aux présentes CGV ne sont pas reconnues.

L'offre de produits de la Boutique en ligne (l'"Offre") s'adresse exclusivement à la clientèle qui a son domicile/siège social en Suisse, au Liechtenstein, dans un des pays membres de l'Union Européenne ou au Royaume-Uni.

Les livraisons ne sont effectuées qu'à des adresses en Suisse, au Liechtenstein, dans les pays membres de l'Union Européenne et au Royaume-Uni.

L'Offre est valable aussi longtemps que le produit peut être trouvé dans la Boutique en ligne à l'aide de la fonction de recherche et dans la limite des stocks disponibles.

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2.Conditions générales d’inscription et d’utilisation de votre compte

2.1.Inscription

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Pour utiliser certains services ou fonctionnalités mis à votre disposition sur ce site, vous devez vous inscrire. Lorsque vous vous inscrivez, vous devez fournir des informations vous concernant. Celles-ci doivent être en tout point exactes, précises, actuelles et complètes. En cas de modification de l'une des informations fournies lors de votre inscription, veuillez- nous en informer immédiatement à l'adresse électronique suivante : order@atableinabox.com. Nous pouvons également occasionnellement modifier les informations que nous demandons à l'inscription.

Voici quelques-uns des avantages dont vous bénéficierez en créant un compte sur A Table in a Box :

• Suivre vos commandes (vous serez redirigés sur le site du transporteur) ou consulter l’historique de vos achats

• Effectuer un retour ou un échange en envoyant un email à : order@atableinabox.com

• Choisir vos articles préférés pour être prévenu lors qu’un nouvel article est disponible ;

• Enregistrer votre adresse et vos informations de carte bancaire pour effectuer des achats plus rapidement ; 

• Gérer les préférences relatives aux informations de votre compte, à vos coordonnées et à votre e-mail.

Pour créer un compte, il vous suffit de cliquer sur "S'identifier" puis sur "S'inscrire dès maintenant", puis renseigner vos coordonnées. Le mot de passe de votre compte que vous fournissez doit être unique et conservé en toute sécurité. En cas de toute violation de la sécurité de votre compte ou de toute utilisation non autorisée, vous devez immédiatement en informer A Table in a Box.

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2.2.Mot de passe oublié

En cas d’oubli de votre mot de passe, cliquez ici pour le modifier ou cliquez sur le bouton "changer de mot de passe" sur la page "S'identifier". Pour des raisons de sécurité, nous ne vous enverrons pas votre mot de passe par e-mail. Pour plus d'informations sur notre utilisation de vos données, veuillez consulter notre "Politique de confidentialité".

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2.3.Éligibilité à l'achat

Pour pouvoir effectuer des achats sur le site, vous devez fournir vos coordonnées détaillées. En particulier, vous devez fournir vos véritables nom, numéro de téléphone, adresse électronique et autres informations requises, comme indiqué. Vous devez en outre fournir des informations de paiement dont vous présentez et garantissez la validité et l'exactitude et déclarer en toute bonne foi que ces informations de facturation sont effectivement les vôtres.

Le site est uniquement mis à la disposition des personnes remplissant les conditions d'éligibilité de A Table in a Box, dont les applications sont acceptables pour A Table in a Box et qui disposent d'une carte de débit/crédit valide émise par une banque acceptée par A Table in a Box et qui ont autorisé A Table in a Box à débiter leur carte de débit/crédit du montant du prix d'achat total pour les produits qu'ils achètent. Les produits acquis par l’acheteur sont réservés à l’usage personnel ou pour offrir, et ne doivent pas être revendus ou utilisés à des fins commerciales quelles qu’elles soient. Par ailleurs, A Table in a Box se réserve le droit de limiter les quantités d’un article livré à un même acheteur ou à une même adresse postale.

En vous proposant d'acheter une marchandise, vous nous autorisez expressément à vérifier votre solvabilité et, lorsque A Table in a Box le juge nécessaire, à transmettre les informations vous concernant, y compris, sans limitation, celles de votre carte de débit/crédit ou de votre rapport de solvabilité (y compris toute information mise à jour) à des tiers ou à les obtenir de tiers (y compris les informations du rapport de solvabilité de votre conjoint, si vous résidez dans une région ayant compétence en vertu des règles sur les biens communs), aux seules fins de vérification de votre identité, de validation de votre carte de débit/crédit, d'obtention d'une autorisation de carte de crédit initiale et/ou d'autorisation de transactions d'achat individuelles.

Pour plus d'informations sur notre utilisation de vos données, veuillez consulter notre "Politique de confidentialité".

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3.Information

3.1.Produits et prix ; Taxes et frais de livraison

Les images de produits figurant dans la publicité, les prospectus, la Boutique en ligne, etc. servent à l'illustration et sont sans engagement.

Les prix de vente publiés dans la Boutique en ligne sont les prix définitifs, qui comprennent les éventuelles taxes anticipées de recyclage (TAR) et les frais d'emballage.

Pour les livraisons en Suisse et au Liechtenstein, les prix indiqués comprennent la TVA, si applicable, et les frais de livraison.

Pour les livraisons dans les pays membres de l'Union Européenne et au Royaume-Uni, les prix sont hors TVA suisse, et incluent les frais de transport. La TVA ou les taxes de vente applicables dans le pays de l'adresse de livraison ainsi que les éventuels frais de dédouanement et taxes d'importation sont à votre charge et sont payables au transporteur (DHL, UPS, DPD ou similaire). En cas de non-paiement de votre part de la TVA ou des taxes de ventes des frais de dédouanement et et/ou taxes d'importation, des frais de rappel pourront s'appliquer.

A Table in a Box se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits proposés. Le prix indiqué dans la Boutique en ligne au moment de la commande est déterminant pour la conclusion du Contrat.

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3.2.Disponibilité et délai de livraison

A Table in a Box accorde beaucoup d'importance au fait d'afficher les disponibilités et les délais de livraison les plus actuels et le plus précisément possible dans la Boutique en ligne. En raison de problèmes de production ou de livraison, des retards de livraison peuvent cependant survenir chez A Table in a Box. C'est la raison pour laquelle toutes les informations relatives à la disponibilité et au délai de livraison sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

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4.Conclusion du Contrat

Toutes les commandes sont sujettes à acceptation et disponibilité, aucun des articles de votre panier n'est réservé et tous peuvent être achetés par d'autres clients.

Les produits et les prix publiés dans la Boutique en ligne sont considérés comme des Offres. Cependant, ces Offres sont toujours sujettes à la condition résolutoire d'une impossibilité de livraison ou d'une indication de prix erronée.

Pour les produits de A Table in a Box, le contrat est conclu avec A Table in a Box dès que vous effectuez votre commande dans la Boutique en ligne ou par e-mail (le "Contrat").

Vous devez payer en francs suisses.

[En cas de commande en ligne, la réception de la commande vous sera confirmée au moyen d'une confirmation de commande générée automatiquement par e-mail. La réception de la confirmation de commande générée automatiquement ne contient pas de confirmation que le produit peut effectivement être livré. Elle vous informe seulement que la Boutique en ligne a bien reçu votre commande et que le Contrat a donc été conclu avec A Table in a Box, à condition que cette dernière puisse être livrée et que le prix indiqué soit correct.]

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5.Délai de livraison

Au moment de l'accusé de réception de la commande, une date de livraison provisoire vous est indiquée.

En cas de retard de livraison de la part de A Table in a Box, vous êtes en droit (sauf pour les commandes spéciales) de vous retirer du Contrat à partir du 30ème jour civil suivant le délai de livraison initialement annoncé. Dans ce cas, A Table in a Box vous remboursera les montants déjà versés. Il n'existe aucune possibilité de revendication auprès de A Table in a Box.

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6.Livraison

Pour les produits de A Table in a Box, toutes les options de livraison répertoriées dans la Boutique en ligne sous "Livraison" sont à votre disposition.

L'adresse de livraison doit se trouver en Suisse, au Liechtenstein, dans un pays membre de l'Union Européenne ou au Royaume-Uni, et être facilement accessible par camion. Si ce n'est pas le cas, les éventuels frais supplémentaires sont à votre charge.

Si vous ne réceptionnez pas les produits commandés à la date de livraison convenue ou indiquée, A Table in a Box peut résilier le Contrat et vous facturer les frais de livraison encourus et les éventuelles pertes de valeur.

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7.Retour et garantie

7.1.Devoir de contrôle– Défaut du produit

A Table in a Box apporte un grand soin au contrôle de ses produits et à leur emballage. A réception, il vous appartient de vérifier les produits livrés immédiatement après leur réception quant à leur exactitude, leur intégralité et leur fonctionnalité.

Si la livraison a été effectuée par une entreprise de transport, les dommages éventuels à la livraison doivent être spécifiés sur le bon de livraison.

Les éventuels erreurs ou dommages doivent être reportés à A Table in a Box, immédiatement après leur découverte mais au plus tard dans les 7 jours civils suivant la réception des produits.

Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser un produit endommagé. Vous devez le conserver dans son emballage d'origine et suivre les instructions du processus de retour indiquées sous la rubrique ["Retour et Garantie"] de votre compte client.

Le produit défectueux sera dans un délai de 7 jours civils remplacé par un nouveau produit équivalent ou le prix d'achat sera remboursé dans un délai de 2 semaines à compter de la réception du produit défectueux, à la discrétion de A Table In a Box.

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7.2.Retour de marchandises livrées sans défaut

Sous les conditions listées sur "Retour et Garantie", A Table in a Box vous accorde le droit de retourner vos produits dans un délai de 7 jours civils à compter de la date de réception du colis.

Vous devez enregistrer vous-même le retour des produits dans votre compte client sous "Retour et Garantie" sur www.atableinabox.com et renvoyer la marchandise à l'adresse indiquée. Les produits doivent être renvoyés avec tous les accessoires dans l'emballage d'origine et emballés de manière adéquate. Les produits endommagés ne sont pas repris et vous sont facturés dans leur intégralité.

Si vous utilisez votre droit de retour conformément aux conditions de retour susmentionnées, A Table in a Box vous remboursera la totalité du prix d’achat.

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7.3.ANNULATION DE VOTRE COMMANDE DANS LE CADRE DES CLAUSES DE RÉGLEMENTATION DE LA VENTE À DISTANCE 2013 (INFORMATIONS, RÉTRACTATION ET FRAIS SUPPLÉMENTAIRES)

Si vous résidez dans un pays membre de l’Union Européenne, et dans ce cas seulement, vous avez le droit d’annuler votre commande passée auprès de A Table in a Box à condition de nous en informer par écrit.

Vous avez le droit d’annuler votre commande sous 14 jours sans avoir à justifier de motifs.

La période de rétractation expire 14 jours après la date où vous (ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous) prenez matériellement possession des produits commandés.

Afin d’exercer votre droit de rétractation, un avis doit nous être envoyé par écrit à l’adresse suivante : A Table in a Box, Rue Adrien-Lachenal 22, 1207 Genève, Suisse ou par e-mail à : order@atableinabox.com.

Nous vous remboursons le montant des commandes annulées dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance en intégralité, y compris les frais d'expédition. Nous nous réservons néanmoins le droit de déduire du remboursement le montant équivalent à tout dommage causé aux produits envoyés, si la dépréciation de ces derniers a été engendrée par une utilisation dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour s’assurer de la nature, de la qualité et du bon fonctionnement du produit.

Nous procèderons au remboursement sans délai excessif, sous :

(i) 14 jours après la réception des produits retournés ; ou (ii) (si cette date est antérieure) 14 jours après la réception d’une preuve d’expédition des produits de votre part ; ou (iii) si aucun produit ne vous a été envoyé, 14 jours suivant la date de réception de la communication de la rétractation.

Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initialement utilisé lors de votre commande ; quelles que soient les circonstances, aucun frais supplémentaire découlant du remboursement ne vous sera facturé.

Si nous vous avons envoyé les produits avant que vous ne vous rétractiez, nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu’à réception des produits, ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition de ces derniers, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Les commandes annulées doivent être retournées à l'adresse suivante : A Table in a Box, Rue Adrien-Lachenal 22, 1207 Genève, Suisse.

Vous disposez d’un délai de 14 jours suivant la communication de votre rétractation à A Table in a Box pour nous renvoyer les produits. Le retour est validé si vous envoyez ces derniers avant l’expiration du délai de 14 jours.

Vous supporterez les coûts engendrés par le retour des produits.

Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s’assurer de leur nature, de leur qualité et de leur bon fonctionnement.

Veuillez noter que vous pourrez exercer votre droit de rétractation dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance si et seulement si vous nous envoyez un avis d'annulation écrit formel sous 14 jours à compter de la réception de la commande, par e-mail ou voie postale, comme susmentionné, c'est-à-dire avant de demander un retour via votre compte A Table in a Box.

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7.4.Marche à suivre pour tout retour

Vous pouvez effectuer tout retour depuis la Boutique en ligne, dans votre compte client, sous la rubrique ["Retour et garantie"]. A verifier

Vous n'avez pas de documents à imprimer. L'étiquette jointe au colis lors de la livraison suffit. Si vous ne trouvez pas l'étiquette, vous pouvez télécharger directement les documents de retour après avoir enregistré le retour en ligne et les imprimer. Si vous ne disposez pas d'imprimante sous la main, vous pouvez contacter A Table in a Box et nous vous enverrons volontiers ces documents par courrier.

La marche à suivre pour effectuer un retour est la suivante :

a.Replacez les articles dans leur emballage d'origine avec le bon de retour dans le colis. Le colis doit être laissé ouvert afin que le transporteur puisse en vérifier le contenu au moment de la collecte.

b.Signez la facture pro forma qui est disposée à l’intérieur du colis de l'achat.

c.Collez l'étiquette de retour sur le paquet. L'étiquette de livraison apposée sur le paquet à l'arrivée ne doit plus être présente. Idéalement, elle doit être recouverte la nouvelle étiquette de retour.

d.Appelez le transporteur afin qu'il vienne collecter le colis.

Vous devez conserver la preuve de renvoi que reçue lors de la collecte du colis jusqu'à réception d'un e-mail confirmant que le colis est bien parvenu à A Table in a Box.

Le traitement du retour peut prendre jusqu'à 2 semaines pour être pris en compte. A Table in a Box vous enverra le plus rapidement possible le montant à rembourser. Votre remboursement sera crédité via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.

Vos frais d'expédition ne seront pas pris en charge par A Table in a Box, à moins que le produit retourné ne soit endommagé ou n'ait pas été livré, selon l'appréciation discrétionnaire de A Table in a Box, ou a moins que vous ayez valablement usé de votre droit de rétractation.

Si votre commande a été envoyée à une adresse située dans l’Union Européenne, la TVA, les taxes de vente et de dédouanement seront remboursées. En dehors de l’Union Européenne, la TVA, les taxes de vente et de dédouanement ne pourront être remboursées par A Table in a Box. Vous pouvez cependant tenter de les récupérer en contactant directement le bureau de douane le plus proche de chez vous ou en faisant appel à un courtier en douane.

Toutes les autres dispositions et en particulier les dispositions légales de garantie sont exclues.

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8.Responsabilité et exclusion de responsabilité

La responsabilité de A Table in a Box n'est jamais engagée pour (i) une négligence légère, (ii) des dommages directs, indirects et consécutifs ou accessoires (notamment pertes de revenu ou profit, de possibilité de réaliser des économies, perte ou transmission de vos données, frais d'achat de produits de remplacement) ainsi que (iii) des dommages résultant d'un retard de livraison, et (iv) toutes actions ou omissions d'auxiliaires de A Table in a Box, dans tous les cas que cela résulte de l'exécution ou de la défaillance à exécuter une commande, le Contrat ou les présentes CGV ou en dehors de tout contrat.

Par ailleurs, A Table in a Box se dégage de toute responsabilité pour les causes suivantes :

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a.stockage, positionnement ou utilisation inadéquat, contraire au Contrat ou illicite du produit ;

b.utilisation d'accessoires ou de pièces de rechange incompatibles (p. ex. alimentation électrique) ; ou

c.modification inappropriée ou réparation du produit par vous ou un tiers.

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9.Paiement

9.1.Modalités de paiement

A Table in a Box vous envoie directement les demandes de paiement des produits achetés depuis la Boutique en ligne de A Table in a Box.

Les paiements doivent être effectués en francs suisses.

A Table in a Box accepte les cartes de crédit et de débit Visa, MasterCard, American Express et JCB.

Vous pouvez également décider de payer via PayPal. Si vous sélectionnez cette option au moment de finaliser votre achat, vous serez redirigé(e) vers le site PayPal pour valider la transaction et serez ensuite réorienté(e) vers A Table in a Box.

En cas de paiement par carte de crédit ou autres moyens de paiement instantané, le débit a lieu au moment de la confirmation de commande.

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9.2.Détails de la carte sauvegardée

Vous pouvez sauvegarder, en toute sécurité, les données de votre carte bancaire et ainsi effectuer vos achats plus rapidement.

L’intégralité des données de votre carte bancaire ne sera jamais affichée, seuls les quatre derniers chiffres apparaîtront, afin de pouvoir identifier la carte que vous souhaitez utiliser.

Vous pouvez choisir de ne pas sauvegarder les détails de votre carte bancaire en décochant la case sur la page paiement. Si vous changez d’adresse ou si vous ajoutez une nouvelle adresse, vous devrez saisir à nouveau les détails de votre carte.

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10.Modification ou annulation de la commande

Si une impossibilité (partielle) de livraison (condition résolutoire) survient après la commande ou la conclusion du Contrat conformément à l’article 4, vous êtes immédiatement informé(e) par e-mail. Si la commande a déjà été payée, le montant sera remboursé. Votre remboursement sera crédité via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Tout autre droit lié à un retard ou à une impossibilité de livraison est exclu.

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11.Communauté

Avec la publication de commentaires et d'avis dans notre communauté, vous acceptez les conditions de la communauté A Table in a Box sous "politique de confidentialité".

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12.Autres dispositions

12.1.Retours non identifiables

Les retours pour lesquels nous ne disposons d'aucune information sur l'expéditeur et qui ne peuvent donc pas être renvoyés sont conservés pendant six mois par A Table in a Box avant d'être éliminés.

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12.2.Protection des données

La [Déclaration de protection des données] s'applique au traitement des données personnelles par A Table in a Box.

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12.3.Force majeure

A Table in a Box n'est pas responsable et ne vous doit aucune indemnité lorsque l'exécution est retardée ou empêchée à cause d'un cas de force majeure. A Table in a Box vous notifiera immédiatement de son incapacité d'exécuter toute obligation prévue dans le Contrat en raison d'un cas de force majeure. Si A Table in a Box ne peut fournir les produits pour une période de plus de 30 jours civils consécutifs pour toute raison mentionnée dans cette section, chaque partie peut annuler la commande en cause moyennant une notification écrite à l'autre partie. Dans un tel cas, les deux parties sont libérées de toute responsabilité pour la commande en cause.

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13.Déclaration concernant les droits d'auteur

Tous les droits, en particulier de propriété intellectuelle, de ces CGV sont réservés à A Table in a Box.

Toute reproduction, diffusion ou autre utilisation est interdite et est seulement autorisée avec l'accord explicite écrit de A Table in a Box. En cas de non-respect, A Table in a Box se réserve le droit d’entamer une procédure judiciaire.

L'utilisation du site et de son contenu par vous ne vous accorde aucun droit relatif aux droits d'auteur, designs, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle et sur les éléments associés au contenu, y compris le logiciel et l'ensemble du code HTML et des autres codes figurant sur ce site. L'ensemble dudit contenu, y compris les marques de commerce, designs et droits de propriété intellectuelle associés de tiers mentionnés ou affichés sur ce site est protégé. Vous êtes autorisé(e) à utiliser le contenu uniquement comme le stipule expressément A Table in a Box. Toute reproduction ou redistribution du contenu susmentionné est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et pénales. Sans limiter ce qui précède, toute copie et toute utilisation des éléments susmentionnés sur tout autre serveur, emplacement ou support pour leur publication, reproduction ou distribution sont expressément interdites.

Ce site est uniquement destiné à votre usage personnel non commercial. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, autoriser, exploiter commercialement, utiliser (à des fins de création de produits dérivés), transférer, explorer les données (data mining) ni vendre aucun contenu, logiciel, produit ni service figurant sur ce site. Vous ne pouvez pas utiliser ce site ni aucun élément de son contenu à des fins commerciales, y compris à des fins publicitaires ou de génération de revenus publicitaires sur votre propre site.

Vous reconnaissez être personnellement responsable de l'usage que vous faites de notre site et de toutes les communications et activités sur et conformément à notre site. Si A Table in a Box juge que vous menez ou avez mené des activités interdites, manqué de respect à des tiers ou contrevenu aux CGV, A Table in a Box peut vous refuser l'accès à notre site, de manière temporaire ou permanente, et cette décision est définitive.

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13.1.Nullité partielle

La nullité totale ou partielle de l’une ou l’autre des dispositions des présentes CGV n’affecte en rien la validité du reste des présentes CGV. La disposition partiellement nulle restera en vigueur dans la mesure où elle est valable. Les autres clauses des présentes CGV demeureront valides et contraignantes dans toute la mesure possible.

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14.For et droit applicable

Toutes les relations juridiques entre A Table in a Box et vous sont soumises au droit suisse. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

Pour les actions en justice intentées par des consommatrices et consommateurs, le for est Genève ou celui de votre domicile. Dans tous les autres cas, le for exclusif est Genève.

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